Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Christian GOUTORBE
/
CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC
Christian GOUTORBE

Numéro de dépôt :
3686759
Date de dépôt :
30/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2019
CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC de Christian GOUTORBE

Présentation de la marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC

Déposée le 30 novembre 2009 par Christian GOUTORBE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC »

Le déposant est Christian GOUTORBE domicilié(e) 67 rue Paul Douce - 51480 - DAMERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GOUTORBE domicilié(e) 67 rue Paul Douce - 51480 - DAMERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DU MARQUIS BERTRAND DE BESSAC est expirée depuis le 30 novembre 2019.

Christian GOUTORBE a également déposé les autres marques suivantes : ANTOINE LE VAILLANT , ANTOINE LE VAILLANT , Prince des Aigles , J. PH DE MOUCHERON


Christian GOUTORBE - 67 rue Paul Douce - 51480 - DAMERY - France


Christian GOUTORBE - 67 rue Paul Douce - 51480 - DAMERY - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Errata de la publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Vin à appellation d'origine contrôlée Champagne.